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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOVIBA SERVICES
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TOROCH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOROCH
SOVIBA SERVICES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3133458
Date de dépôt :
26/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2011
TOROCH de SOVIBA SERVICES

Présentation de la marque TOROCH

Déposée le 26 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) SOVIBA SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOROCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOVIBA SERVICES domicilié(e) La Noëlle, 44150 ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 630 446 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque TOROCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOROCH est expirée depuis le 26 novembre 2011.

SOVIBA SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : CHANCERAY , SOVIBA Le Vrai goût de la viande hachée! 2 Biftecks Hachés au Couteau COMME AU RESTAURANT , Soviland , SOVIBA , LE STEAK DES P'TITS , Le Steack du Boucher , BOUCHETTE , LE STEAK FONDANT , Soviba le Tradi


SOVIBA SERVICES (société anonyme) - La Noëlle, 44150 ANCENIS - France - SIREN 410630446


Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Inscription le 13 juillet 2010 - Changement de dénomination n°527442 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13

Viande, préparée ou non, en carcasse ou découpée, fraîche ou surgelée, extraits de viande, jus de viande, volaille, gibier, charcuterie, préparations et produits élaborés à base de viande, de volaille, de gibier ou de charcuterie, plats préparés ou cuisinés, surgelés ou non, à base de viande, de volaille, de gibier ou de charcuterie, conserves à base de viande, de volaille, de gibier ou de charcuterie, huile et graisse animale comestible, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, fromages. Pâtés à la viande, pain, sandwiches, beignets, épices, sauces (condiments) , moutarde. Animaux vivants, aliments pour animaux. Service de restauration.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.